Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHICARBON
ENERGIES 2050, Association

Numéro de dépôt :
4071617
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2024
ETHICARBON de ENERGIES 2050

Présentation de la marque ETHICARBON

Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par la société ENERGIES 2050 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETHICARBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société ENERGIES 2050 domicilié(e) 688 Chemin du Plan - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 215 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIES 2050, M. Stéphane POUFFARY domicilié(e) 688 Chemin du Plan - 06410 - BIOT - France.

La marque ETHICARBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICARBON est expirée depuis le 25 février 2024.

ENERGIES 2050 a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIES 2050 , Solidarité Carbone , ART'S PLANET , Agite Ta Terre ! Shake Your Earth ! , ETHICARBON AFRIQUE


ENERGIES 2050, Association - 688 Chemin du Plan - 06410 - BIOT - France - SIREN 539215889


ENERGIES 2050, M. Stéphane POUFFARY - 688 Chemin du Plan - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.